Secteur - Hygiène et Sécurité

Actualité

Étude sur les sanitaires dans les écoles élémentaires (CM1, CM2) – Année scolaire 2006-2007


« Lever le tabou sur les toilettes à l’école »

La commission « premier degré » de l’Observatoire a mis à son programme de travail l’étude de l’hygiène des sanitaires à l’école qui peut avoir des conséquences non négligeables sur la santé des enfants.

Pour approfondir cette question, elle lance une enquête nationale anonyme auprès d’enseignants volontaires de CM1 et CM2 et de leurs élèves.

Les questionnaires sont téléchargeables directement. Ils peuvent être fournis également en nombre suffisant pour chaque enseignant sur simple demande à l’Observatoire (Tél. : 01 55 55 70 73 – Télécopie : 01 55 55 64 94 – Courriel : ons@education.gouv.fr).

Le retour d’enquête est fixé impérativement avec la fin de l’année scolaire 2006-2007.

Cette consultation devrait permettre d’apporter des améliorations au confort et à la santé des enfants. Les résultats seront analysés et feront l’objet de propositions dans le rapport 2007.

Soyez remerciés par avance de votre contribution.

 

courrier aux inspecteurs d'académie

 

questionnaire aux enseignants et aux élèves

 

synthèse 2006

 

audience du SI.EN avec la DE du 6 juin 2005

 

Guide du directeur d'école "Sécurité contre l'incendie" (2ème édition - Juin 2004 - PDF 186 ko)

Note de l'Observatoire national de la sécurité : "Accueil du public dans les établissements d'enseignement" (30 juin 2004 - PDF 154 ko)

 

Les questions d'hygiène et de sécurité sont désormais un élément déterminant du fonctionnement des établissements scolaires.

    L'objectif de ce site est de mettre à la disposition des responsables de l'encadrement du système éducatif les principaux textes de référence dans ce domaine, mais aussi d'ouvrir un espace de réflexion et d'échange auquel chacun est invité à participer.

    Merci d'enrichir cet espace en y apportant votre contribution.

André CADEZ

Introduction des Commissions d'Hygiène et Sécurité dans le code du travail (Loi n° 91-1 du 3 janvier 1991)

Missions  de l’agent chargé de la fonction d'Inspection Hygiène et Sécurité (IHS) de l’éducation nationale : extrait de la circulaire n° 97-196 du 11-9-1997

Cadre législatif et réglementaire relatif à l'hygiène et à la sécurité dans certains établissements d'enseignement  (Circulaire interministérielle  n° 93-306 du 26 octobre 1993)

Mesures à prendre par le chef d'établissement

Aspects réglementaires liés aux lieux de travail - Modifications et aménagements  

Extrait du Code de la Sécurité Sociale  (cité  dans les textes) définissant l’atelier ou laboratoire

Enseignement des règles générales de sécurité. Décret n°83-896 du 4 octobre 1983

Nouveau Code Pénal  (extraits)  

Responsabilité pénale des enseignants (extrait de la revue SAU - septembre 1994)

Protection contre les risques d'incendie dans les établissements concourant au service public de l'éducation et dont les collectivités locales ont la charge (Arrêté du 19 juin 1990)

Réglementation des établissements recevant du public - Le code de la construction et de l’habitation (C.C.H.) - articles qui codifient le décret n° 73 -1007 du 31 octobre 1973
  
         Section III - Autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement
  
         Section IV - Mesures d’exécution et de contrôle.

 Réglementation des écoles

 Registre de sécurité

Rédaction des consignes en cas d'incendie

 Prévention (principaux textes) 

Hygiène alimentaire : voir l'arrêté du 29 septembre 1997 fixant les conditions d'hygiène dans les établissements à caractère social.

 Risques majeurs - Signal national d'alerte - Plan SESAM